TA-COMPACT

Marque suisse · 661753 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
661753
Numéro de demande
54096/2014
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
4 avr. 2014
Enregistrée
30 juil. 2014
Publiée
30 juil. 2014
Protégée jusqu’au
4 avr. 2034
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation; appareils, systèmes et instruments de commande et de contrôle (inspection), y compris ceux commandés par ordinateur, ainsi que les appareils et systèmes de programmation (minuteries), circuits imprimés et logiciels enregistrés, tous les produits précités étant utilisés pour le chauffage, le refroidissement, la ventilation, la fourniture et la distribution d'eau, l'ajustement de la température, la fourniture d'électricité, la climatisation et les appareils de sécurité installés dans des immeubles; jauges de températures contenant des matériaux expansibles, des liquides, de la vapeur ou des éléments bimétalliques; régulateurs et minuteries électroniques pour la commande de soupapes; thermostats, dispositifs de fixation de thermostat sur soupape; transformateurs, rhéostats.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de ventilation, de fourniture et de distribution d'eau, de climatisation et à usage sanitaire dans des immeubles; soupapes de commande comprises dans cette classe en tant que parties d'installation sanitaires; garnitures (installations sanitaires), soupapes à une voie et multidirectionnelles en tant que parties d'installation sanitaires, soupapes à multiples voies en tant que parties d'installation sanitaires, soupapes oscillantes en tant que parties d'installation sanitaires, soupapes de détente en tant que parties d'installation sanitaires, soupapes réductrices en tant que parties d'installation sanitaires, soupapes de compression et de limitation de pression en tant que parties d'installation sanitaires, soupapes d'étranglement en tant que parties d'installation sanitaires, soupapes métalliques à commande électrostatique en tant que parties d'installation sanitaires, soupapes d'arrêt en tant que parties d'installation sanitaires, soupapes de sélection en tant que parties d'installation sanitaires, appareils et installations pour la conduite de l'eau.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.03.2024

  2. 15 févr. 2024

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    TA Hydronics SA, Lake Geneva Business Park, Route de Crassier 19, 1262 Eysins → IMI Hydronic Engineering International SA, Lake Geneva Business Park, Route de Crassier 19, 1262 Eysins

    Publié dans Swissreg le 15.02.2024

  3. 5 déc. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Interpat Law AG, Zürcherstrasse 22, 8853 Lachen → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.12.2017

  4. 30 juil. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.