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Marque suisse · 661763 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 661763
- Numéro de demande
- 52953/2014
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 11 mars 2014
- Enregistrée
- 30 juil. 2014
- Publiée
- 30 juil. 2014
- Radiée
- 4 oct. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 12.09.2013 EM
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Chirurgische und ärztliche Instrumente und Apparate, Instrumente und Apparate für die orthopädische Chirurgie, chirurgische Implantate (aus künstlichen Materialien), chirurgische Spezialwerkzeuge zum Einbringen von Implantaten, künstliche Knochenimplantate, künstliche Wirbelsäulenimplantate, medizinische Führungsdrähte; orthopädische Artikel.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 oct. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.10.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 30 juil. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.07.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.