BYS

Marque suisse · 661873 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
661873
Numéro de demande
00211/2014
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
26 mars 2014
Enregistrée
4 août 2014
Publiée
4 août 2014
Protégée jusqu’au
26 mars 2034
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; diamants; perles [bijouterie]; montres

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; diamants; perles [bijouterie]; montres.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Me Marc Balavoine, Jacquemoud Stanislas, 2, rue François-Bellot, 1206 Genève → Jacquemoud Stanislas, 29, rue de la Coulouvrenière, 1211 Genève 8

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 30 juil. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.07.2024

  3. 4 août 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 04.08.2014

Parties

Titulaire

BY SHANASA Sàrl

chemin Delay 7, 1214 Vernier

Mandataire

Jacquemoud Stanislas

1211 Genève 8

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.