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Marque suisse · 661898 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
661898
Numéro de demande
65666/2013
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
31 déc. 2013
Enregistrée
4 août 2014
Publiée
4 août 2014
Protégée jusqu’au
31 déc. 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire; aliments pour bébés; compléments alimentaires à usage médical; tisanes; préparations médicales pour l'amincissement; coupe-faim à usage médical; aliments diététiques à usage médical; boissons diététiques à usage médical; substances diététiques à usage médical; fibres alimentaires; infusions médicinales; farines lactées pour bébés; lait malté à usage médical; lactose à usage pharmaceutique, à savoir excipient; thé médicinal; sucre à usage médical; édulcorants à usage médical; substituts de sel de sodium à usage diététique et médical.

Viande, produits laitiers et conserves

Viande et préparations à base de viande, poisson et préparations à base de poisson, volaille et gibier et préparations à base de volaille et de gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; fromages et préparations culinaires à base de fromage; beurre; yaourts; huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires; produits de charcuterie; jambons; salaisons (de viande et de poisson ); crustacés (non vivants); conserves de viande ou de poisson; boissons lactées où le lait prédomine; desserts lactés composés majoritairement de lait; desserts lactés composés majoritairement de lait, aromatisés aux fruits ou contenant des fruits; mousses lactées; lait gélifié; crèmes dessert (à base de lait ou de crème laitière); plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes, de fromage; charcuterie; rillettes, abats, boudin (charcuterie); pâtés de foie; mousses de poisson; mousses de légumes; saucisses, saucissons; oeufs de poisson préparés; pickles; chips (pomme de terre); préparations pour faire du potage et du bouillon; conserves alimentaires de viande, de poisson, de fruits ou de légumes; conserves alimentaires surgelées, déshydratés et lyophilisés à base de viande, de poisson, de fruits ou de légumes; fruits confits, fruits cristallisés; protéines pour l'alimentation humaine.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, chocolat et produits de chocolat; produits du cacao; boissons à base de café, de thé, de cacao et de chocolat; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles (crèmes glacées et sorbets); desserts à base de café ou de chocolat; desserts lactés à base de semoule, de riz ou de céréales; desserts lactés chocolatés; desserts pâtissiers, notamment clafoutis, babas, charlottes; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; sandwiches, pizzas; plats cuisinés à base de riz, de pâtes; crêpes (alimentation); biscuiterie; viennoiserie; gâteaux; biscottes; sucreries; flans aux oeufs.

Produits agricoles et horticoles

Animaux vivants; fruits et légumes frais; aliments pour les animaux; malt; crustacés vivants; arbustes; plantes; fleurs fraîches; produits agricoles (ni préparés, ni transformés); graines, semences; algues pour l'alimentation humaine ou animale; aliments pour les animaux de compagnie; sel pour le bétail; fèves brutes de cacao; céréales en grains non travaillés; farines lactées pour animaux; substances alimentaires fortifiantes pour animaux; aliments dérivés du lait pour le bétail; graines pour l'alimentation animale; herbes potagères fraîches; oeufs de poissons.

Bières et boissons sans alcool

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons; apéritifs sans alcool; essences pour la préparation de boissons; poudres pour boissons gazeuses; boissons isotoniques; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies); eau de Seltz; eaux de table.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; études de marchés; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité par correspondance; publicité radiophonique; publicité télévisée; organisation d'expositions à buts commercial ou publicitaire; sondage d'opinion; opérations promotionnelles et publicitaires à buts commerciaux; services de conseil en marketing; diffusion d'annonces publicitaires, y compris en ligne; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; tous les services précités ayant pour thème à la fabrication, la production et la commercialisation de produits alimentaires, d'ingrédients alimentaires ou d'ingrédients provenant de substances alimentaires; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) d'ingrédients alimentaires ou d'ingrédients provenant de substances alimentaires; démonstration de produits d'ingrédients alimentaires ou d'ingrédients provenant de substances alimentaires; services de vente au détail de produits alimentaires, d'ingrédients alimentaires ou d'ingrédients provenant de substances alimentaires, à l'exception des vins, y compris pour la vente en ligne ou par correspondance; affaires à savoir, aide à la direction des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, consultations pour la direction d'affaires, consultations professionnelles d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, investigations pour les affaires, agences d'informations commerciales; parrainage publicitaire; location d'espaces publicitaires; analyse du prix de revient; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; projets (aide à la direction des affaires); recherches de parraineurs; services de conseils en gestion d'entreprise sur la vente de biens et services; conseils et aide à la gestion d'entreprise, conseils en organisation des affaires et en promotion, y compris leur administration et contrôle; assistance en matière de marketing; recherches et analyses d'informations commerciales pour les entreprises; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers.

Sciences, technologie et informatique

Recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherche en chimie, recherches en matière de protection de l'environnement; recherche scientifique et technique dans le domaine de l'alimentation humaine et animale; contrôle de qualité; laboratoires d'analyse de produits alimentaires; services de dessinateurs pour emballages.

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation); services de traiteurs; services de cuisine à domicile; organisation de réceptions (restauration); services de bars, de cafés, de cafétérias.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    SUD ALIMENTATION (société par actions simplifiée), 957 Chemin de la Chèvre d'Or, Les Oliviers Villa 11, 06410 BIOT, France → SUD ALIMENTATION (société par actions simplifiée), 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY, France

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 22 août 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.08.2023

  3. 1 déc. 2014

    Partiellement radié

    LPS
    5, Ingrédients pour produits pharmaceutiques et vétérinaires, à savoir excipients à usage médical et vétérinaire; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire; aliments pour bébés; compléments alimentaires à usage médical; tisanes; préparations médicales pour l'amincissement; coupe-faim à usage médical; aliments diététiques à usage médical; boissons diététiques à usage médical; substances diététiques à usage médical; fibres alimentaires; infusions médicinales; farines lactées pour bébés; lait malté à usage médical; lactose à usage pharmaceutique, à savoir excipient; thé médicinal; sucre à usage médical; édulcorants à usage médical; substituts de sel de sodium à usage diététique et médical., 29, Viande et préparations à base de viande, poisson et préparations à base de poisson, volaille et gibier et préparations à base de volaille et de gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; fromages et préparations culinaires à base de fromage; beurre; yaourts; huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires; produits de charcuterie; jambons; salaisons (de viande et de poisson ); crustacés (non vivants); conserves de viande ou de poisson; boissons lactées où le lait prédomine; desserts lactés composés majoritairement de lait; desserts lactés composés majoritairement de lait, aromatisés aux fruits ou contenant des fruits; mousses lactées; lait gélifié; crèmes dessert (à base de lait ou de crème laitière); plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes, de fromage; charcuterie; rillettes, abats, boudin (charcuterie); pâtés de foie; mousses de poisson; mousses de légumes; saucisses, saucissons; oeufs de poisson préparés; pickles; chips (pomme de terre); préparations pour faire du potage et du bouillon; conserves alimentaires de viande, de poisson, de fruits ou de légumes; conserves alimentaires surgelées, déshydratés et lyophilisés à base de viande, de poisson, de fruits ou de légumes; fruits confits, fruits cristallisés; protéines pour l'alimentation humaine., 30, Café, thé, cacao, chocolat et produits de chocolat; produits du cacao; boissons à base de café, de thé, de cacao et de chocolat; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles (crèmes glacées et sorbets); desserts à base de café ou de chocolat; desserts lactés à base de semoule, de riz ou de céréales; desserts lactés chocolatés; desserts pâtissiers, notamment clafoutis, babas, charlottes; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; sandwiches, pizzas; plats cuisinés à base de riz, de pâtes; crêpes (alimentation); biscuiterie; viennoiserie; gâteaux; biscottes; sucreries; flans aux oeufs., 31, Animaux vivants; fruits et légumes frais; aliments pour les animaux; malt; crustacés vivants; arbustes; plantes; fleurs fraîches; produits agricoles (ni préparés, ni transformés); graines, semences; algues pour l'alimentation humaine ou animale; aliments pour les animaux de compagnie; sel pour le bétail; fèves brutes de cacao; céréales en grains non travaillés; farines lactées pour animaux; substances alimentaires fortifiantes pour animaux; aliments dérivés du lait pour le bétail; graines pour l'alimentation animale; herbes potagères fraîches; oeufs de poissons., 32, Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons; apéritifs sans alcool; essences pour la préparation de boissons; poudres pour boissons gazeuses; boissons isotoniques; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies); eau de Seltz; eaux de table., 35, Affaires à savoir, aide à la direction des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, consultations pour la direction d'affaires, consultations professionnelles d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, investigations pour les affaires, agences d'informations commerciales; publicité; parrainage publicitaire; diffusion d'annonces publicitaires, y compris en ligne; location d'espaces publicitaires; études de marchés; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité par correspondance; publicité radiophonique; publicité télévisée; organisation d'expositions à buts commercial ou publicitaire; analyse du prix de revient; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; projets (aide à la direction des affaires); sondage d'opinion, recherches de parraineurs; services de vente au détail de produits alimentaires à l'exception des vins, y compris pour la vente en ligne ou par correspondance; opérations promotionnelles et publicitaires à buts commerciaux; services de conseil en marketing; services de conseils en gestion d'entreprise sur la vente de biens et services; conseils et aide à la gestion d'entreprise, conseils en organisation des affaires et en promotion, y compris leur administration et contrôle; assistance en matière de marketing; recherches et analyses d'informations commerciales pour les entreprises; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises); démonstration de produits; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail., 42, Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs; services d'analyses et de recherches industrielles à savoir analyse chimique, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherche en chimie, recherche technique; programmation pour ordinateurs; étude de projets techniques; recherches en matière de protection de l'environnement; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; recherche scientifique et technique dans le domaine de l'alimentation humaine et animale; contrôle de qualité; laboratoires d'analyse de produits alimentaires; services de dessinateurs pour emballages; consultations professionnelles rendues par des ingénieurs dans le domaine du développement de nouveau produits et substances alimentaires., 43, Services de restauration (alimentation); services de traiteurs; services de cuisine à domicile; organisation de réceptions (restauration); services de bars, de cafés, de cafétérias. → 5, Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire; aliments pour bébés; compléments alimentaires à usage médical; tisanes; préparations médicales pour l'amincissement; coupe-faim à usage médical; aliments diététiques à usage médical; boissons diététiques à usage médical; substances diététiques à usage médical; fibres alimentaires; infusions médicinales; farines lactées pour bébés; lait malté à usage médical; lactose à usage pharmaceutique, à savoir excipient; thé médicinal; sucre à usage médical; édulcorants à usage médical; substituts de sel de sodium à usage diététique et médical., 29, Viande et préparations à base de viande, poisson et préparations à base de poisson, volaille et gibier et préparations à base de volaille et de gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; fromages et préparations culinaires à base de fromage; beurre; yaourts; huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires; produits de charcuterie; jambons; salaisons (de viande et de poisson ); crustacés (non vivants); conserves de viande ou de poisson; boissons lactées où le lait prédomine; desserts lactés composés majoritairement de lait; desserts lactés composés majoritairement de lait, aromatisés aux fruits ou contenant des fruits; mousses lactées; lait gélifié; crèmes dessert (à base de lait ou de crème laitière); plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes, de fromage; charcuterie; rillettes, abats, boudin (charcuterie); pâtés de foie; mousses de poisson; mousses de légumes; saucisses, saucissons; oeufs de poisson préparés; pickles; chips (pomme de terre); préparations pour faire du potage et du bouillon; conserves alimentaires de viande, de poisson, de fruits ou de légumes; conserves alimentaires surgelées, déshydratés et lyophilisés à base de viande, de poisson, de fruits ou de légumes; fruits confits, fruits cristallisés; protéines pour l'alimentation humaine., 30, Café, thé, cacao, chocolat et produits de chocolat; produits du cacao; boissons à base de café, de thé, de cacao et de chocolat; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles (crèmes glacées et sorbets); desserts à base de café ou de chocolat; desserts lactés à base de semoule, de riz ou de céréales; desserts lactés chocolatés; desserts pâtissiers, notamment clafoutis, babas, charlottes; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; sandwiches, pizzas; plats cuisinés à base de riz, de pâtes; crêpes (alimentation); biscuiterie; viennoiserie; gâteaux; biscottes; sucreries; flans aux oeufs., 31, Animaux vivants; fruits et légumes frais; aliments pour les animaux; malt; crustacés vivants; arbustes; plantes; fleurs fraîches; produits agricoles (ni préparés, ni transformés); graines, semences; algues pour l'alimentation humaine ou animale; aliments pour les animaux de compagnie; sel pour le bétail; fèves brutes de cacao; céréales en grains non travaillés; farines lactées pour animaux; substances alimentaires fortifiantes pour animaux; aliments dérivés du lait pour le bétail; graines pour l'alimentation animale; herbes potagères fraîches; oeufs de poissons., 32, Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons; apéritifs sans alcool; essences pour la préparation de boissons; poudres pour boissons gazeuses; boissons isotoniques; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies); eau de Seltz; eaux de table., 35, Publicité; études de marchés; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité par correspondance; publicité radiophonique; publicité télévisée; organisation d'expositions à buts commercial ou publicitaire; sondage d'opinion; opérations promotionnelles et publicitaires à buts commerciaux; services de conseil en marketing; diffusion d'annonces publicitaires, y compris en ligne; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; tous les services précités ayant pour thème à la fabrication, la production et la commercialisation de produits alimentaires, d'ingrédients alimentaires ou d'ingrédients provenant de substances alimentaires; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) d'ingrédients alimentaires ou d'ingrédients provenant de substances alimentaires; démonstration de produits d'ingrédients alimentaires ou d'ingrédients provenant de substances alimentaires; services de vente au détail de produits alimentaires, d'ingrédients alimentaires ou d'ingrédients provenant de substances alimentaires, à l'exception des vins, y compris pour la vente en ligne ou par correspondance; affaires à savoir, aide à la direction des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, consultations pour la direction d'affaires, consultations professionnelles d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, investigations pour les affaires, agences d'informations commerciales; parrainage publicitaire; location d'espaces publicitaires; analyse du prix de revient; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; projets (aide à la direction des affaires); recherches de parraineurs; services de conseils en gestion d'entreprise sur la vente de biens et services; conseils et aide à la gestion d'entreprise, conseils en organisation des affaires et en promotion, y compris leur administration et contrôle; assistance en matière de marketing; recherches et analyses d'informations commerciales pour les entreprises; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers., 42, Recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherche en chimie, recherches en matière de protection de l'environnement; recherche scientifique et technique dans le domaine de l'alimentation humaine et animale; contrôle de qualité; laboratoires d'analyse de produits alimentaires; services de dessinateurs pour emballages., 43, Services de restauration (alimentation); services de traiteurs; services de cuisine à domicile; organisation de réceptions (restauration); services de bars, de cafés, de cafétérias.
    Classification internationale
    5,29-32,35,42-43 → 5,29-32,35,42-43

    Publié dans Swissreg le 01.12.2014

  4. 4 août 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 04.08.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.