Swissmodul 4000
Marque suisse · 662524 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 662524
- Numéro de demande
- 56193/2014
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 23 mai 2014
- Enregistrée
- 19 août 2014
- Publiée
- 19 août 2014
- Protégée jusqu’au
- 23 mai 2034
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Métaux communs et leurs alliages; Matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; Matériaux de construction métalliques pour voies ferrées; Câbles et fils métalliques (non électriques); Serrurerie et quincaillerie métallique; Tuyaux métalliques; Coffres-forts; Marchandises en métal comprises dans cette classe; Minerais; tous les produits précités d'origine suisse
Texte déposé
Unedle Metalle und deren Legierungen; Baumaterialien aus Metall; transportable Bauten aus Metall; Schienenbaumaterial aus Metall; Kabel und Drähte aus Metall (nicht für elektrische Zwecke); Schlosserwaren und Kleineisenwaren; Metallrohre; Geldschränke; Waren aus Metall, soweit in dieser Klasse enthalten; Erze; alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.
Matériaux de construction non métalliques
Matériaux de construction non métalliques; Tuyaux non métalliques pour la construction; Asphalte, poix et bitume; constructions transportables (non métalliques); Monuments (non métalliques); tous les produits précités d'origine suisse
Texte déposé
Baumaterialien (nicht aus Metall); Rohre (nicht aus Metall) für Bauzwecke; Asphalt, Pech und Bitumen; transportable Bauten (nicht aus Metall); Denkmäler (nicht aus Metall); alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 nov. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 19 août 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 19.08.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.