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Marque suisse · 662770 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
662770
Numéro de demande
57148/2014
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
17 juin 2014
Enregistrée
25 août 2014
Publiée
25 août 2014
Protégée jusqu’au
17 juin 2034
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Alliages d'aluminium; tôles et pièces en aluminium pour l'industrie automobile.

Véhicules

Echangeurs thermiques d'automobiles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.05.2024

  2. 15 déc. 2015

    Transféré

    Mandataire
    M. ZARDI & CO. S.A., Via G. B. Pioda 6, 6900 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 15.12.2015

  3. 11 déc. 2015

    Transféré

    Titulaire
    CONSTELLIUM FRANCE, 40 / 44 rue Washington, 75008 Paris, France → CONSTELLIUM NEUF-BRISACH SAS, ZIP RHENANE NORD RD 52, 68600 Biesheim, France
    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → M. ZARDI & CO. S.A., Via G. B. Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 11.12.2015

  4. 25 août 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 25.08.2014

Parties

Titulaire

CONSTELLIUM NEUF-BRISACH SAS

ZIP RHENANE NORD RD 52, 68600 Biesheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.