EDITIONS DE CHOCOLATS

Marque suisse · 663104 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
663104
Numéro de demande
56891/2014
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
11 juin 2014
Enregistrée
4 sept. 2014
Publiée
4 sept. 2014
Protégée jusqu’au
11 juin 2034
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; tous ces produits précités contenants du chocolat; chocolat; boissons à base de chocolat.

Sciences, technologie et informatique

Développement de nouveaux produits, à savoir de produits alimentaires contenants du chocolat.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 janv. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  2. 22 déc. 2023

    Transféré

    Titulaire
    CHOCOLATE AVENUE Sàrl, Chemin du 1er Août, 4, 1222 Vésenaz → Rachid DANIEL, Chemin du Pommier 28, 1218 Le Grand-Saconnex

    Publié dans Swissreg le 22.12.2023

  3. 4 sept. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2014

Parties

Titulaire

Rachid DANIEL

1218 Le Grand-Saconnex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.