Marque figurative
Marque suisse · 663347 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 663347
- Numéro de demande
- 60250/2014
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 2 sept. 2014
- Enregistrée
- 11 sept. 2014
- Publiée
- 11 sept. 2014
- Protégée jusqu’au
- 2 sept. 2034
- Classification de Vienne
- 28.01.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Papier et imprimés
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés
Texte déposé
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mars 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.03.2024
- 4 juin 2020
Licence inscrite
- Licencié exclusif
- Horométrie SA, Rue du Jura 11, 2345 Les Breuleux
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 27 nov. 2015
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Turlen Holding SA, c/o Sipo S.A., Chemin du Château 26A, 2805 Soyhières → Turlen Holding SA, Rue du Jura 11, 2345 Les Breuleux
Publié dans Swissreg le 27.11.2015
- 11 sept. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 11.09.2014
Parties
Preneur de licence exclusive
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.