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Marque suisse · 663562 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
663562
Numéro de demande
60199/2014
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
1 sept. 2014
Enregistrée
15 sept. 2014
Publiée
15 sept. 2014
Radiée
26 mars 2025
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Aliments et substances diététiques à usage médical et clinique; lait formulé, aliments, boissons et substances alimentaires pour bébés; lait formulé, aliments, boissons et substances alimentaires pour enfants à usage médical; aliments et substances alimentaires à usage médical pour bébés, enfants et malades; aliments et substances alimentaires pour les femmes enceintes et les mères qui allaitent à usage médical; suppléments nutritionnels et diététiques à usage médical; préparations de vitamines, suppléments alimentaires minéraux à usage médical.

Viande, produits laitiers et conserves

Plats cuisinés à base de légumes, pommes de terre, fruits, viande, volaille, poisson et produits alimentaires provenant de la mer; lait et produits laitiers; succédanés du lait; boissons lactées où le lait prédomine; boissons à base de lait contenant des céréales et/ou du chocolat; desserts à base de lait et desserts à base de crème; yoghourts; lait de soja (succédané du lait), graines de soja conservés pour l'alimentation humaine

Texte déposé

Plats cuisinés à base de légumes, pommes de terre, fruits, viande, volaille, poisson et produits alimentaires provenant de la mer; lait et produits laitiers; succédanés du lait; boissons lactées où le lait prédomine; boissons à base de lait contenant des céréales et/ou du chocolat; desserts à base de lait et desserts à base de crème; yoghourts; lait de soja (succédané du lait), graines de soja conservés pour l'alimentation humaine.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mars 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.03.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  2. 26 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 26.11.2019

  3. 20 août 2019

    Mandataire radié

    Mandataire
    Nestec S.A., Nestlé Legal IP, Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.08.2019

  4. 15 sept. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2014

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

1800 Vevey

Mandataire

Société des Produits Nestlé S.A.

Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.