SWISSMODS
Marque suisse · 663569 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 663569
- Numéro de demande
- 52378/2014
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 26 févr. 2014
- Enregistrée
- 16 sept. 2014
- Publiée
- 16 sept. 2014
- Radiée
- 18 sept. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs; tableaux indicateurs électroniques; tableaux d'affichage électroniques; ronfleurs électroniques; semi-conducteurs électroniques; régulateurs électroniques de puissance; puces électroniques pour la fabrication de circuits intégrés; dispositifs électroniques de mémoire; dispositifs électroniques d'affichage numérique; dispositif permettant la connexion sans fil entre des appareils électroniques portables (appareil bluetooth); convertisseurs électroniques de puissance; connecteurs électroniques; composants électroniques pour cartes de circuits intégrés; composants électroniques; circuits électroniques; cartes de circuits électroniques; alimentations électroniques; cartes à puce électronique; cartes à puce électronique codées; circuits intégrés électroniques; tous les produits précités de provenance suisse.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; tous les produits précités de provenance suisse
Texte déposé
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; tous les produits précités de provenance suisse.
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; tous les produits précités de provenance suisse
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; tous les produits précités de provenance suisse.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 18 sept. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 18.09.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 22 juin 2015
Partiellement révoqué
- LPS
- 9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs; tableaux indicateurs électroniques; tableaux d'affichage électroniques; ronfleurs électroniques; semi-conducteurs électroniques; régulateurs électroniques de puissance; puces électroniques pour la fabrication de circuits intégrés; dispositifs électroniques de mémoire; dispositifs électroniques d'affichage numérique; dispositif permettant la connexion sans fil entre des appareils électroniques portables (appareil bluetooth); convertisseurs électroniques de puissance; connecteurs électroniques; composants électroniques pour cartes de circuits intégrés; composants électroniques; circuits électroniques; cartes de circuits électroniques; alimentations électroniques; cartes à puce électronique; cartes à puce électronique codées; circuits intégrés électroniques; tous les produits précités de provenance suisse., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; tous les produits précités de provenance suisse., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; tous les produits précités de provenance suisse., 34, Tabac; articles pour fumeurs; allumettes; cigarettes électroniques autres qu'à usage médical; cigarettes électroniques. → 9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs; tableaux indicateurs électroniques; tableaux d'affichage électroniques; ronfleurs électroniques; semi-conducteurs électroniques; régulateurs électroniques de puissance; puces électroniques pour la fabrication de circuits intégrés; dispositifs électroniques de mémoire; dispositifs électroniques d'affichage numérique; dispositif permettant la connexion sans fil entre des appareils électroniques portables (appareil bluetooth); convertisseurs électroniques de puissance; connecteurs électroniques; composants électroniques pour cartes de circuits intégrés; composants électroniques; circuits électroniques; cartes de circuits électroniques; alimentations électroniques; cartes à puce électronique; cartes à puce électronique codées; circuits intégrés électroniques; tous les produits précités de provenance suisse., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; tous les produits précités de provenance suisse., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; tous les produits précités de provenance suisse.
- Classification internationale
- 9,11,14,34 → 9,11,14
Publié dans Swissreg le 22.06.2015
- 16 sept. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.09.2014
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.