Marque figurative

Marque suisse · 663696 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
663696
Numéro de demande
57477/2014
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
25 juin 2014
Enregistrée
17 sept. 2014
Publiée
17 sept. 2014
Protégée jusqu’au
25 juin 2034
Classification de Vienne
26.11.01, 26.11.02, 26.11.09, 26.11.12, 26.11.13
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture

Texte déposé

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mai 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  2. 16 janv. 2024

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Melebi SA, Ch. des Narches 2, 2088 Cressier NE → Melebi SA, Parkweg 12, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 16.01.2024

  3. 17 sept. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.