BOL D'AIR JACQUIER

Marque suisse · 664039 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
664039
Numéro de demande
57918/2014
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
7 juil. 2014
Enregistrée
25 sept. 2014
Publiée
25 sept. 2014
Protégée jusqu’au
7 juil. 2034
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils médicaux et sanitaires à savoir appareils permettant d'optimiser l'assimilation de l'oxygène par biocatalyse dans l'organisme, inhalateurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2025

    Rectifié

    Titulaire
    JACQUIER Michèle, 37 rue François Peissel, 69300 Caluire et Cuire, France, JACQUIER Martine Madeleine, 68 rue André Lenôtre, 34400 LUNEL, France, JACQUIER Françoise Augusta Mauricette épouse GUICHARD, L'Octave, 80 rue du Grand Fossé, 69380 CHASSELAY, France, Monsieur Bernard Marie Paul ACCOYER, 37 route de Thônes, 74290 VEYRIER-DU-LAC, France → JACQUIER Michèle, 37 rue François Peissel, 69300 Caluire et Cuire, France, JACQUIER Françoise Augusta Mauricette épouse GUICHARD, L'Octave, 80 rue du Grand Fossé, 69380 CHASSELAY, France, Céline Anne Aurélie ACCOYER épouse PERREY, 65 Bis rue Marius Berliet, 69008 LYON, France, Frédérick ACCOYER, 4 rue des Acacias, 69340 FRANCHEVILLE, France, Pascale Jeanne Laetitia ACCOYER, 48 rue Raymond Losserand, 75014 PARIS, France, Sandrine TAGLIOLI, 68 rue André Lenotre, 34400 LUNEL, France, Jennifer TAGLIOLI épouse BOULET, 31 rue Copernic, 34570 PIGNAN, France
    Usufruitier
    Bernard Marie Paul ACCOYER, 37 route de Thônes, 74290 VEYRIER-DU-LAC, France

    Publié dans Swissreg le 13.01.2025

  2. 17 juil. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    JACQUIER Charlotte Marie épouse ACCOYER, Villa Saint-Germain, 37 route de Thônes, 74290 Veyrier du Lac, France, JACQUIER Michèle, 37 rue François Peissel, 69300 Caluire et Cuire, France, JACQUIER Martine Madeleine, 68 rue André Lenôtre, 34400 LUNEL, France, JACQUIER Françoise Augusta Mauricette épouse GUICHARD, L'Octave, 80 rue du Grand Fossé, 69380 CHASSELAY, France → JACQUIER Michèle, 37 rue François Peissel, 69300 Caluire et Cuire, France, JACQUIER Martine Madeleine, 68 rue André Lenôtre, 34400 LUNEL, France, JACQUIER Françoise Augusta Mauricette épouse GUICHARD, L'Octave, 80 rue du Grand Fossé, 69380 CHASSELAY, France, Monsieur Bernard Marie Paul ACCOYER, 37 route de Thônes, 74290 VEYRIER-DU-LAC, France

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  3. 8 juil. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.07.2024

  4. 6 févr. 2023

    Transféré

    Titulaire
    JACQUIER Charlotte Marie épouse ACCOYER, Villa Saint-Germain, 37 route de Thônes, 74290 Veyrier du Lac, France, JACQUIER Françoise Augusta Mauricette épouse GUICHARD, Villa Toscane, Chemin du Vallon, 69370 Saint Didier Au Mont d'Or, France, JACQUIER Michèle, 37 rue François Peissel, 69300 Caluire et Cuire, France, JACQUIER Martine Madeleine, 68 rue André Lenôtre, 34400 LUNEL, France, LENTI Maria Luiza veuve JACQUIER, 32 rue Louis Thévenet, 69004 Lyon, France → JACQUIER Charlotte Marie épouse ACCOYER, Villa Saint-Germain, 37 route de Thônes, 74290 Veyrier du Lac, France, JACQUIER Françoise Augusta Mauricette épouse GUICHARD, Villa Toscane, Chemin du Vallon, 69370 Saint Didier Au Mont d'Or, France, JACQUIER Michèle, 37 rue François Peissel, 69300 Caluire et Cuire, France, JACQUIER Martine Madeleine, 68 rue André Lenôtre, 34400 LUNEL, France

    Publié dans Swissreg le 06.02.2023

  5. 6 févr. 2023

    Licence inscrite

    Licencié exclusif
    HOLISTE LABORATOIRES ET DEVELOPPEMENT, Lieu-dit le Port, 71110 ARTAIX, France

    Publié dans Swissreg le 06.02.2023

  6. 6 févr. 2023

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    JACQUIER Charlotte Marie épouse ACCOYER, Villa Saint-Germain, 37 route de Thônes, 74290 Veyrier du Lac, France, JACQUIER Françoise Augusta Mauricette épouse GUICHARD, Villa Toscane, Chemin du Vallon, 69370 Saint Didier Au Mont d'Or, France, JACQUIER Michèle, 37 rue François Peissel, 69300 Caluire et Cuire, France, JACQUIER Martine Madeleine, 68 rue André Lenôtre, 34400 LUNEL, France → JACQUIER Charlotte Marie épouse ACCOYER, Villa Saint-Germain, 37 route de Thônes, 74290 Veyrier du Lac, France, JACQUIER Michèle, 37 rue François Peissel, 69300 Caluire et Cuire, France, JACQUIER Martine Madeleine, 68 rue André Lenôtre, 34400 LUNEL, France, JACQUIER Françoise Augusta Mauricette épouse GUICHARD, L'Octave, 80 rue du Grand Fossé, 69380 CHASSELAY, France

    Publié dans Swissreg le 06.02.2023

  7. 3 août 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.08.2021

  8. 25 sept. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2014

Parties

Titulaire

JACQUIER Michèle

69300 Caluire et Cuire, FR

JACQUIER Françoise Augusta Mauricette épouse GUICHARD

L'Octave, 80 rue du Grand Fossé, 69380 CHASSELAY, FR

Céline Anne Aurélie ACCOYER épouse PERREY

65 Bis rue Marius Berliet, 69008 LYON, FR

Frédérick ACCOYER

69340 FRANCHEVILLE, FR

Pascale Jeanne Laetitia ACCOYER

75014 PARIS, FR

Sandrine TAGLIOLI

34400 LUNEL, FR

Jennifer TAGLIOLI épouse BOULET

34570 PIGNAN, FR

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Preneur de licence exclusive

HOLISTE LABORATOIRES ET DEVELOPPEMENT

Lieu-dit le Port, 71110 ARTAIX, FR

Usufruitier

Bernard Marie Paul ACCOYER

74290 VEYRIER-DU-LAC, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.