ANGELCARE TrueColour
Marque suisse · 664452 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 664452
- Numéro de demande
- 58324/2014
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 17 juil. 2014
- Enregistrée
- 2 oct. 2014
- Publiée
- 2 oct. 2014
- Radiée
- 11 févr. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Ustensiles de ménage et de cuisine
Récipients à usage domestique destinés à l'emballage et au conditionnement des déchets domestiques, y compris des couches.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 11.02.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 11.02.2025
- 3 août 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.08.2021
- 18 déc. 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.12.2020
- 18 déc. 2020
Fusionné
- Titulaire
- ANGELCARE DEVELOPMENT INC., 9975, Avenue de Catania, Local, B Brossard, Quebec J4Z 3V6, Canada → ANGELCARE CANADA INC., 2000 Avenue McGill College, Suite 250, Montréal, Quebec H3A 3H3, Canada
Publié dans Swissreg le 18.12.2020
- 2 oct. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 02.10.2014
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.