TRACELET
Marque suisse · 664537 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 664537
- Numéro de demande
- 58777/2014
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TRACELET ((fig.))
- Déposée
- 29 juil. 2014
- Enregistrée
- 6 oct. 2014
- Publiée
- 6 oct. 2014
- Radiée
- 21 févr. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 06.03.2014 US
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Instruments médicaux, à savoir instruments de pression hémostatique pour la suture des plaies.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 21.02.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 21.02.2025
- 6 oct. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.10.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.