Marque figurative

Marque suisse · 664816 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
664816
Numéro de demande
50532/2014
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
15 janv. 2014
Enregistrée
13 oct. 2014
Publiée
13 oct. 2014
Radiée
8 août 2024
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Braunrot (RAL 3011), rotbraun (RAL 8012), beigerot ( RAL 3012), signalschwarz (9004), schwarzblau (RAL 5004), postgelb (RAL 1034), safrangelb (RAL 1017), grünblau (RAL 5001), ultramarinblau (RAL 5002), brilliantblau (RAL 5007).
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Articles de bijouterie, articles de joaillerie

Texte déposé

Juwelierwaren, Schmuckwaren.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 août 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    08.08.2024

    Publié dans Swissreg le 08.08.2024

  2. 13 oct. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2014

Parties

Titulaire

Nevzet Kaplan

6318 Walchwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.