Chromatopuncture

Marque suisse · 665012 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
665012
Numéro de demande
54264/2014
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
8 avr. 2014
Enregistrée
16 oct. 2014
Publiée
16 oct. 2014
Protégée jusqu’au
8 avr. 2034
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Filtres optiques, filtres optiques pour lumière visible blanche.

Appareils médicaux

Appareils et instruments médicaux et vétérinaires, filtres comme parties d'un appareil médical.

Papier et imprimés

Produits de l'imprimerie, livres, revues, manuels d'instruction ou d'enseignement, journaux, périodiques.

Éducation, divertissement et sport

Éducation et divertissements, enseignement, cours, conférences.

Sciences, technologie et informatique

Recherche scientifique

Texte déposé

Recherche scientifique.

Médecine, beauté et agriculture

Services d'aides thérapeutiques, maisons de repos, maisons de convalescence; centre de bien-être, instituts de beauté, centres de massage, centres thermaux; tous ces services étant rendus sous contrôle médical; location de matériel médical.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 avr. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.04.2024

  2. 22 févr. 2024

    Transféré

    Titulaire
    Michèle Delmas, 28, rue du Château, 77 000 Melun, France, Christian Agrapart, 28, rue du Château, 77 000 Melun, France → Michèle Delmas, 28, rue du Château, 77 000 Melun, France, Christian Agrapart, 28, rue du Château, 77 000 Melun, France, Vincent AGRAPART, 5, Chemin du Juge de paix, 69130 Ecully, France

    Publié dans Swissreg le 22.02.2024

  3. 1 févr. 2017

    Mandataire radié

    Mandataire
    Bruno Tourniaire, Avenue des Pâquis, 25, 1110 Morges (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 01.02.2017

  4. 16 oct. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2014

Parties

Titulaire

Michèle Delmas

77 000 Melun, FR

Christian Agrapart

77 000 Melun, FR

Vincent AGRAPART

69130 Ecully, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.