SOSMed
Marque suisse · 665397 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 665397
- Numéro de demande
- 51916/2013
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 15 févr. 2013
- Enregistrée
- 28 oct. 2014
- Publiée
- 28 oct. 2014
- Radiée
- 7 sept. 2023
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Aliments pour bébés; herbicides.
Appareils médicaux
Yeux et dents artificiels.
Médecine, beauté et agriculture
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture
Texte déposé
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 7 sept. 2023
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 07.09.2023
- 30 sept. 2015
Partiellement révoqué
- LPS
- 5, Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides., 10, Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture., 44, Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. → 5, Aliments pour bébés; herbicides., 10, Yeux et dents artificiels., 44, Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
- Classification internationale
- 5,10,44 → 5,10,44
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
- 28 oct. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.10.2014
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.