PACNUM
Marque suisse · 665776 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 665776
- Numéro de demande
- 60112/2014
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 29 août 2014
- Enregistrée
- 5 nov. 2014
- Publiée
- 5 nov. 2014
- Radiée
- 26 mars 2025
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Articles de papeterie, guides de numérotation, pince-notes, pinces à billets, écriteaux en papier ou carton, formulaires, marques pour livres, marqueurs (articles de papeterie), numéroteur, planchettes à pince, signets, tablettes à écrire, tickets, supports en carton pour aliments et boissons, supports pour blocs-notes, supports visuels imprimés, pochettes de classement, pages à pochette en matières plastiques pour reçus, disque indicateur en papier, en carton ou en matière plastique.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Ustensiles de cuisine, porte-cartes de menus.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mars 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.03.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 6 août 2018
Mandataire radié
- Mandataire
- Leman Consulting S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.08.2018
- 6 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Omnis-IP SA, Rue Galilée 4, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 06.08.2018
- 5 nov. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 05.11.2014
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.