Marque figurative

Marque suisse · 666519 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
666519
Numéro de demande
59507/2014
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
9 sept. 2014
Enregistrée
23 nov. 2014
Publiée
23 nov. 2014
Radiée
2 avr. 2025
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Jaune, blanc, brun, noir.
Classification de Vienne
03.07.05, 03.07.24
Source
Swissreg

Produits et services

Publicité et services aux entreprises

Publicité

Texte déposé

Publicité.

Finance, assurance et immobilier

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières

Texte déposé

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    02.04.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  2. 23 nov. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.