Marque figurative

Marque suisse · 667107 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
667107
Numéro de demande
60891/2014
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
16 sept. 2014
Enregistrée
8 déc. 2014
Publiée
8 déc. 2014
Protégée jusqu’au
16 sept. 2034
Classification de Vienne
24.01.01, 24.01.25, 25.01.09, 25.01.10
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, coffrets à bijoux, écrins, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, parties de montres, mouvements d'horlogerie, chaînes de montres, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.12.2023

  2. 16 janv. 2020

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    The Swatch Group SA (The Swatch Group AG) (The Swatch Group Ltd), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 16.01.2020

  3. 8 déc. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.