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Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1. 20 juin 2025

   Radié, non prolongé

   Statut du titre de protection

   Actif → Radié

   Date de radiation

   20.06.2025

   Motif de radiation

   Radiation pour cause de non-prolongation

   Publié dans Swissreg le 20.06.2025

2. 19 nov. 2024

   Publication

   Publié dans Swissreg le 19.11.2024

3. 6 nov. 2015

   Partiellement révoqué

   LPS

   14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques., 16, Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés., 17, Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières compris dans cette classe; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques., 18, Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie., 22, Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (compris dans cette classe); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport compris dans cette classe; décorations pour arbres de Noël., 38, Télécommunications., 41, Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. → 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques., 16, Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés., 17, Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières compris dans cette classe; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques., 18, Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie., 22, Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (compris dans cette classe); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie., 28, Jeux; décorations pour arbres de Noël., 41, Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

   Classification internationale

   14,16-18,22,25,28,38,41 → 14,16-18,22,25,28,41

   Publié dans Swissreg le 06.11.2015

4. 9 déc. 2014

   Enregistré

   Publié dans Swissreg le 09.12.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.