Marque figurative
Marque suisse · 667387 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 667387
- Numéro de demande
- 57649/2014
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 30 juin 2014
- Enregistrée
- 17 déc. 2014
- Publiée
- 17 déc. 2014
- Protégée jusqu’au
- 30 juin 2034
- Langue de la procédure
- italien
- Classification de Vienne
- 15.01.13, 26.04.01, 26.04.05, 26.04.10, 26.04.12, 26.04.16, 26.04.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; produits chimiques destinés à l'industrie et a l'agriculture; fertilisants.
Machines et moteurs
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques; machines et installations pour l'industrie chimique, en particulier machines pour la synthèse de l'ammoniac, de l'urée, du méthanol, de la mélamine et des gaz de synthèse (syngas); granulateurs; pièces et accessoires des produits précités.
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs; appareils et instruments de chimie
Texte déposé
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs; appareils et instruments de chimie.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; échangeurs de chaleur; condenseurs, colonnes de distillation et les appareils similaires pour la séparation des liquides et /ou de la vapeur; réacteurs pour l'industrie chimique; pièces et accessoires des produits précités.
Construction et réparation
Construction; réparation; services d'installation; conseils techniques relatifs à l'installation technique pour l'industrie chimique; supervision à pied d'oeuvre de travaux de construction d'usines et d'installations chimiques; supervision à pied d'oeuvre sur la gestion de projet de site relatif à la construction d'usines et d'installations chimiques.
Sciences, technologie et informatique
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; conception des machines, des installations et des procédés pour une utilisation dans l'industrie, en particulier pour l'industrie chimique; gestion technique des installations et des procédés de l'industrie chimique (services d'ingénierie); conception d'usines et d'installations chimiques; conception des systèmes de contrôle pour les usines et les installations chimiques; le développement de logiciel pour le contrôle des processus chimiques; assistance et conseil technologiques dans les procédés chimiques et les usines et les installations chimiques; établissement de plans pour la construction d'usines et d'installations chimiques et conseil en construction d'usines et d'installations chimiques; services d'ingénieurs-conseils pour la mise en service des usines et des installations chimiques.
Services juridiques et de sécurité
Concession de licences de technologies dans le secteur de la chimie.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.01.2024
- 17 déc. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.