Marque figurative

Marque suisse · 667387 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
667387
Numéro de demande
57649/2014
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
30 juin 2014
Enregistrée
17 déc. 2014
Publiée
17 déc. 2014
Protégée jusqu’au
30 juin 2034
Langue de la procédure
italien
Classification de Vienne
15.01.13, 26.04.01, 26.04.05, 26.04.10, 26.04.12, 26.04.16, 26.04.24
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; produits chimiques destinés à l'industrie et a l'agriculture; fertilisants.

Machines et moteurs

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques; machines et installations pour l'industrie chimique, en particulier machines pour la synthèse de l'ammoniac, de l'urée, du méthanol, de la mélamine et des gaz de synthèse (syngas); granulateurs; pièces et accessoires des produits précités.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs; appareils et instruments de chimie

Texte déposé

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs; appareils et instruments de chimie.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; échangeurs de chaleur; condenseurs, colonnes de distillation et les appareils similaires pour la séparation des liquides et /ou de la vapeur; réacteurs pour l'industrie chimique; pièces et accessoires des produits précités.

Construction et réparation

Construction; réparation; services d'installation; conseils techniques relatifs à l'installation technique pour l'industrie chimique; supervision à pied d'oeuvre de travaux de construction d'usines et d'installations chimiques; supervision à pied d'oeuvre sur la gestion de projet de site relatif à la construction d'usines et d'installations chimiques.

Sciences, technologie et informatique

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; conception des machines, des installations et des procédés pour une utilisation dans l'industrie, en particulier pour l'industrie chimique; gestion technique des installations et des procédés de l'industrie chimique (services d'ingénierie); conception d'usines et d'installations chimiques; conception des systèmes de contrôle pour les usines et les installations chimiques; le développement de logiciel pour le contrôle des processus chimiques; assistance et conseil technologiques dans les procédés chimiques et les usines et les installations chimiques; établissement de plans pour la construction d'usines et d'installations chimiques et conseil en construction d'usines et d'installations chimiques; services d'ingénieurs-conseils pour la mise en service des usines et des installations chimiques.

Services juridiques et de sécurité

Concession de licences de technologies dans le secteur de la chimie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.01.2024

  2. 17 déc. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.