M
Marque suisse · 667495 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 667495
- Numéro de demande
- 59965/2014
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- M ((fig.))
- Déposée
- 27 août 2014
- Enregistrée
- 18 déc. 2014
- Publiée
- 18 déc. 2014
- Radiée
- 22 mars 2025
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Bleu, orange, gris, blanc.
- Classification de Vienne
- 18.01.07, 18.01.08, 18.01.23, 26.11.22, 26.13.01, 27.03.01, 27.03.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques compris dans cette classe; minerais
Texte déposé
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques compris dans cette classe; minerais.
Machines et moteurs
Huiles pour les soins du corps et de beauté; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour oeufs; distributeurs automatiques
Texte déposé
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour oeufs; distributeurs automatiques.
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le transfert sans contact, le stockage ou la commande du courant électrique ou d'autre forme d'énergie; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs.
Véhicules
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Texte déposé
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Construction et réparation
Construction; réparation; services d'installation
Texte déposé
Construction; réparation; services d'installation.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 22.03.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 22.03.2025
- 18 déc. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 18.12.2014
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.