FONDATION FOYER-HANDICAP

Marque suisse · 667771 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
667771
Numéro de demande
62696/2014
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
FONDATION FOYER-HANDICAP ((fig.))
Déposée
29 oct. 2014
Enregistrée
24 déc. 2014
Publiée
24 déc. 2014
Protégée jusqu’au
29 oct. 2034
Couleurs revendiquées
Vert, bleu, noir, blanc.
Classification de Vienne
04.05.03, 26.07.04
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés

Texte déposé

Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés.

Mercerie

Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Texte déposé

Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau

Texte déposé

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.

Transport et voyages

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages

Texte déposé

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Texte déposé

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Médecine, beauté et agriculture

Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture

Texte déposé

Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Services juridiques et de sécurité

Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; agences de détectives; garde d'enfants à domicile; accompagnement en société (personnes de compagnie), médiation; agences matrimoniales, clubs de rencontres; établissement d'horoscopes; pompes funèbres, crémation, organisation de réunions religieuses; location de vêtements

Texte déposé

Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; agences de détectives; garde d'enfants à domicile; accompagnement en société (personnes de compagnie), médiation; agences matrimoniales, clubs de rencontres; établissement d'horoscopes; pompes funèbres, crémation, organisation de réunions religieuses; location de vêtements.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.05.2024

  2. 14 mai 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    Schibler Hovagemyan Avocats Sàrl, Boulevard du Théâtre 3 bis, Case postale 5740, 1211 Genève 11 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 14.05.2024

  3. 24 déc. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.