well DIAMOND WIRE SAWS
Marque suisse · 668107 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 668107
- Numéro de demande
- 60312/2014
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- well DIAMOND WIRE SAWS ((fig.))
- Déposée
- 3 sept. 2014
- Enregistrée
- 7 janv. 2015
- Publiée
- 7 janv. 2015
- Protégée jusqu’au
- 3 sept. 2034
- Couleurs revendiquées
- la croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge ni en rouge sur fond blanc; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge
- Classification de Vienne
- 15.07.09, 15.07.18
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Scies à moteur et leurs parties.
Outils à main
Scies à main et leurs parties.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 03.09.2024 → 03.09.2034
Publié dans Swissreg le 16.09.2024
- 16 sept. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Carole Aubert, avocate, Trésor 9, Case postale 2232, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.09.2024
- 16 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Soizic Wavre, Etude SPLC, rue du Trésor 9, CP2232, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.09.2024
- 16 sept. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Daniel Ebner, Rue de la Mèbre 8, 1033 Cheseaux-sur-Lausanne → Daniel Ebner, Chemin de l'Hautigny, 1808 Les Monts de Corsier
Publié dans Swissreg le 16.09.2024
- 7 janv. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 07.01.2015
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.