Le FOURNIL ROMAND
Marque suisse · 668108 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 668108
- Numéro de demande
- 61332/2014
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Le FOURNIL ROMAND ((fig.))
- Déposée
- 25 sept. 2014
- Enregistrée
- 7 janv. 2015
- Publiée
- 7 janv. 2015
- Radiée
- 17 avr. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.01, 07.11.05, 26.11.02, 26.11.05, 26.11.06, 26.11.08, 26.11.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; oeufs; lait et produits laitiers; tous les produits précités provenant de Suisse romande; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; huiles et graisses comestibles; tous les produits précités provenant de Suisse.
Café, boulangerie et confiserie
Miel provenant de Suisse romande; café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; tous les produits précités provenant de Suisse.
Bières et boissons sans alcool
Eaux minérales et gazeuses provenant de Suisse romande; bières; boissons non alcooliques (à l'exception des eaux minérales et gazeuses); boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; tous les produits précités provenant de Suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 17.04.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 17.04.2025
- 21 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 21.01.2025
- 23 juin 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property SàRL, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 23 janv. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Chemin des Flombards 9, 1224 Chêne-Bougeries → Cosmovici Intellectual Property SàRL, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.01.2018
- 16 nov. 2016
Transféré
- Titulaire
- FINALIM HOLDING S.A, Rue du XXXI Décembre 17, 1207 Genève → Le Fournil Romand SA, Rue de Pré-Bouvier 31, CP 56, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
- 14 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Me. Paul Cosmovici, 7 Rue du Mont Blanc, 1201 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Chemin des Flombards 9, 1224 Chêne-Bougeries
Publié dans Swissreg le 14.06.2016
- 7 janv. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 07.01.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.