Marque figurative

Marque suisse · 668543 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
668543
Numéro de demande
63082/2014
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
7 nov. 2014
Enregistrée
20 janv. 2015
Publiée
20 janv. 2015
Protégée jusqu’au
7 nov. 2034
Classification de Vienne
05.05.19, 05.05.20, 05.05.21, 26.11.02, 26.11.06, 26.11.08, 26.11.12
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.

Bières et boissons sans alcool

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Texte déposé

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Parties

Titulaire

Domaine Château L'Évêque

1254 Jussy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.