medicode
Marque suisse · 668591 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 668591
- Numéro de demande
- 55965/2014
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- medicode ((fig.))
- Déposée
- 15 janv. 2015
- Enregistrée
- 21 janv. 2015
- Publiée
- 21 janv. 2015
- Radiée
- 8 août 2025
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Bleu (Pantone P 119-14C), rouge (Pantone P 48-8 C).
- Classification de Vienne
- 21.03.21, 27.03.01, 27.03.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel pour sutures
Texte déposé
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel pour sutures.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 août 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 08.08.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 08.08.2025
- 28 oct. 2015
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Python & Peter, Me Michèle Burnier, Rue François Bellot 6, 1206 Genève → Pestalozzi Avocats, Me Michèle Burnier, cours de Rive 13, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 28.10.2015
- 21 janv. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.