P'tit schuss

Marque suisse · 668998 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
668998
Numéro de demande
00686/2014
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
P'tit schuss ((fig.))
Déposée
3 déc. 2014
Enregistrée
30 janv. 2015
Publiée
30 janv. 2015
Protégée jusqu’au
3 déc. 2034
Classification de Vienne
02.01.08, 02.01.23
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Pain; préparations végétariennes faites à base de farine et de céréales; préparations faite à base de farine (rissoles).

Éducation, divertissement et sport

Edition de produits imprimés, à savoir édition de contes, histoires, bandes dessinées, recettes; édition électronique de contes, histoires, bandes dessinées, recettes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 déc. 2024

    Prolongé

    Echéance de la protection
    03.12.2024 → 03.12.2034

    Publié dans Swissreg le 06.12.2024

  2. 30 janv. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.01.2015

Parties

Titulaire

Jean-Jacques Schwab

1242 Satigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.