CAVE LA CHAPELLE
Marque suisse · 669376 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 669376
- Numéro de demande
- 62794/2014
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CAVE LA CHAPELLE ((fig.))
- Déposée
- 30 oct. 2014
- Enregistrée
- 9 févr. 2015
- Publiée
- 9 févr. 2015
- Protégée jusqu’au
- 30 oct. 2034
- Classification de Vienne
- 06.19.01, 06.19.07, 07.01.03, 07.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); Vin
Texte déposé
Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere); Wein.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 30 juil. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.07.2024
- 9 févr. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 09.02.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.