X-CASA

Marque suisse · 669563 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
669563
Numéro de demande
64813/2014
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 déc. 2014
Enregistrée
11 févr. 2015
Publiée
11 févr. 2015
Radiée
9 juil. 2025
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Kontroll- und Regelungsgeräte, insbesondere zur Überwachung der in Klasse 11 genannten Waren.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Lüftungsgeräte und raumlufttechnische Geräte, lüftungs- und klimatechnische Geräte sowie Teile davon soweit in Klasse 11 enthalten, insbesondere für Luftverteilung, Luftfilterung, Luftmengenregulierung, alle vorgenannten Waren auch zu Anlagen und Einheiten zusammengestellt einschliesslich angepasster Geräte zur Schalldämpfung und zum Brandschutz; Kühldecken; Geräte für die Lüftungs- und Klimatechnik soweit in Klasse 11 enthalten.

Papier et imprimés

Fotografien, Produktdokumentationen, Handbücher, Betriebsanleitungen und Prospekte, insbesondere für die in Klasse 9 und 11 genannten Geräte.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    09.07.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  2. 11 févr. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 11.02.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.