Marque figurative
Marque suisse · 669759 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 669759
- Numéro de demande
- 51599/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 10 févr. 2015
- Enregistrée
- 19 févr. 2015
- Publiée
- 19 févr. 2015
- Radiée
- 3 sept. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Classification de Vienne
- 28.03.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Aromates de café; mélasse; mets à base de farine; farines; nouilles; en-cas à base de céréales; amidon à usage alimentaire; vinaigres; chow-chow [condiment]; levain.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 sept. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 03.09.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 19 févr. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 19.02.2015
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.