Marque figurative

Marque suisse · 669759 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
669759
Numéro de demande
51599/2015
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
10 févr. 2015
Enregistrée
19 févr. 2015
Publiée
19 févr. 2015
Radiée
3 sept. 2025
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
28.03.00
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Aromates de café; mélasse; mets à base de farine; farines; nouilles; en-cas à base de céréales; amidon à usage alimentaire; vinaigres; chow-chow [condiment]; levain.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    03.09.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  2. 19 févr. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.