SWISS AIR Air Purification Systems

Marque suisse · 669992 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
669992
Numéro de demande
64921/2014
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SWISS AIR Air Purification Systems ((fig.))
Déposée
16 déc. 2014
Enregistrée
25 févr. 2015
Publiée
25 févr. 2015
Radiée
9 juil. 2025
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
L'enregistrement ne concerne ni une croix blanche sur fond rouge ni une croix rouge sur fond blanc ni une couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
24.13.01, 24.13.22, 24.15.02, 24.15.11, 24.15.13, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.16
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Installations de ventilation (climatisation) pour véhicules; installations de ventilation; hottes de ventilation pour laboratoires; hottes de ventilation pour cuisinières; hottes de ventilation; dissipateurs de chaleur pour appareils de ventilation; appareils et installations de ventilation (climatisation); appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils de ventilation; appareils de ventilation (climatisation); tous les produits précités de provenance suisse.

Sciences, technologie et informatique

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et développement s'y rapportant; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et conception s'y rapportant.

Médecine, beauté et agriculture

Services de soins médicaux; services médicaux et de médecine vétérinaire; services médicaux et de soins de santé; services médicaux et vétérinaires; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; prestation de conseils en matière d'instruments et appareils médicaux; location d'équipements pour soins de santé et médicaux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    09.07.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  2. 19 déc. 2016

    Transféré

    Titulaire
    Christian NOGARO, 90, route de Frontenex, 1208 Genève → SwissAir APS SA, Chemin de Buchaux 34, 2022 Bevaix

    Publié dans Swissreg le 19.12.2016

  3. 18 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Me Bénédict Fontanet, Etude Fontanet & Associés, 25, Grand-Rue, 1204 Genève → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  4. 25 févr. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.