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Marque suisse · 670002 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
670002
Numéro de demande
64543/2014
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
9 déc. 2014
Enregistrée
25 févr. 2015
Publiée
25 févr. 2015
Protégée jusqu’au
9 déc. 2034
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Motorräder, Roller (Fahrzeuge), Mopeds, dreirädrige Motorräder, dreirädrige Roller (Fahrzeuge) und dreirädrige Mopeds; alle vorgenannten Fahrzeuge werden mit Verbrennungsmotoren ausgerüstet; Bestandteile, Ersatzteile und Zubehör (soweit in der Klasse 12 enthalten) für alle vorgenannten Waren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2024

    Prolongé

    Echéance de la protection
    09.12.2024 → 09.12.2034

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  2. 25 févr. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.