Marque figurative

Marque suisse · 670056 · Marque combinée · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
670056
Numéro de demande
63022/2014
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
10 févr. 2015
Enregistrée
26 févr. 2015
Publiée
26 févr. 2015
Protégée jusqu’au
10 févr. 2035
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.01.01, 26.01.03, 26.01.12, 26.02.05, 27.05.01, 27.05.25
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horloges, parties de montres, goussets de montres, chaînes de montres, boucles pour bracelets de montres, étuis pour l'horlogerie, horloges de table de bureau, montres-bracelets, montres de poche.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2024

    Prolongé

    Echéance de la protection
    10.02.2025 → 10.02.2035

    Publié dans Swissreg le 13.12.2024

  2. 26 févr. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.