orthoSWISS

Marque suisse · 670375 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
670375
Numéro de demande
61649/2014
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
orthoSWISS ((fig.))
Déposée
2 oct. 2014
Enregistrée
6 mars 2015
Publiée
6 mars 2015
Radiée
29 avr. 2025
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
La croce contenuta nel marchio non è riprodotta né in bianco su sfondo rosso né in rosso su sfondo bianco né in altri colori che possano indurre a confondere il marchio con la croce svizzera o con il segno della Croce Rossa.
Classification de Vienne
24.13.01, 24.13.14, 27.05.01, 27.05.07
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques à usage médical; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour humains et animaux; cataplasmes, matériel pour pansements; matériaux pour obturer les dents et matériaux pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour détruire les animaux nuisibles; fongicides, herbicides; tous les produits précités d'origine suisse

Texte déposé

Prodotti farmaceutici e veterinari; prodotti igienici per scopi medici; alimenti e sostanze dietetiche per uso medico o veterinario, alimenti per neonati; complementi alimentari per umani ed animali; impiastri, materiale per fasciature; materie per otturare i denti e impronte dentarie; disinfettanti; prodotti per distruggere gli animali nocivi; fungicidi, erbicidi; tutti i prodotti precitati di provenienza svizzera.

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériels de suture; tous les produits précités d'origine suisse

Texte déposé

Apparecchi e strumenti chirurgici, medici, dentari e veterinari, membra, occhi e denti artificiali; articoli ortopedici; materiali di sutura; tutti i prodotti precitati di provenienza svizzera.

Vêtements et chaussures

Articles d'habillement, chaussures, chapellerie; tous les produits précités d'origine suisse

Texte déposé

Articoli d'abbigliamento, scarpe, cappelleria; tutti i prodotti precitati di provenienza svizzera.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    29.04.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 29.04.2025

  2. 6 mars 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2015

Parties

Titulaire

Ortopedia Tulipani SA

Via Praella 14, 6850 Mendrisio

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.