PROCESSUS K2

Marque suisse · 670579 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
670579
Numéro de demande
64690/2014
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
11 déc. 2014
Enregistrée
13 mars 2015
Publiée
13 mars 2015
Radiée
4 juil. 2025
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Texte déposé

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Sciences, technologie et informatique

Services technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juil. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.07.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 04.07.2025

  2. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  3. 29 août 2016

    Partiellement révoqué

    LPS
    36, Affaires financières, à savoir, mise à disposition en ligne de savoir-faire financier sur les indices boursiers s'adressant à des investisseurs privés et mise à disposition en ligne d'informations sur les indices boursiers à des fins de formation s'adressant à des investisseurs privés., 41, Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles., 42, Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. → 41, Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles., 42, Services technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
    Classification internationale
    36,41-42 → 41-42

    Publié dans Swissreg le 29.08.2016

  4. 29 févr. 2016

    Partiellement radié

    LPS
    36, Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières; services de conseillers et d'analyse dans le domaine de la finance; services de conseillers en finance., 41, Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles., 42, Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. → 36, Affaires financières, à savoir, mise à disposition en ligne de savoir-faire financier sur les indices boursiers s'adressant à des investisseurs privés et mise à disposition en ligne d'informations sur les indices boursiers à des fins de formation s'adressant à des investisseurs privés., 41, Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles., 42, Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
    Classification internationale
    36,41-42 → 36,41-42

    Publié dans Swissreg le 29.02.2016

  5. 13 mars 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2015

Parties

Titulaire

Sylvain Frochaux

1004 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.