SCHOKOKUSS Pascal & Katy

Marque suisse · 670913 · Marque combinée · En vigueur

La marque SCHOKOKUSS Pascal & Katy telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
670913
Numéro de demande
64785/2014
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SCHOKOKUSS Pascal & Katy ((fig.))
Déposée
15 déc. 2014
Enregistrée
20 mars 2015
Publiée
20 mars 2015
Protégée jusqu’au
15 déc. 2034
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
24.17.25, 26.01.02, 26.01.04, 26.01.12, 26.01.20
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Chocolats, friandises au chocolat.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 déc. 2024

    Prolongé

    Echéance de la protection
    15.12.2024 → 15.12.2034

    Publié dans Swissreg le 09.12.2024

  2. 3 août 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.08.2021

  3. 19 mai 2015

    Rectifié

    Titulaire
    Pascal SABY, 14 Rue Lavosier, 42600 Montbrison, France → Pascal SABY, 14 rue Lavoisier, 42600 Montbrison, France

    Publié dans Swissreg le 19.05.2015

  4. 20 mars 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2015

Parties

Titulaire

Pascal SABY

42600 Montbrison, FR

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.