Marque figurative
Marque suisse · 671007 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 671007
- Numéro de demande
- 55733/2014
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 13 mai 2014
- Enregistrée
- 23 mars 2015
- Publiée
- 23 mars 2015
- Radiée
- 6 déc. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 08.04.2014 EM
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Brochures promotionnelles; brochures; publications; magazines; catalogues.
Cuir et bagages
Sacoches à outils, harnais; sangles en cuir et ceintures de cuir.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 déc. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 06.12.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 06.12.2024
- 23 mars 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 23.03.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.