Marque figurative

Marque suisse · 671007 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
671007
Numéro de demande
55733/2014
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
13 mai 2014
Enregistrée
23 mars 2015
Publiée
23 mars 2015
Radiée
6 déc. 2024
Motif
Non prolongée
Priorité
08.04.2014 EM
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Brochures promotionnelles; brochures; publications; magazines; catalogues.

Cuir et bagages

Sacoches à outils, harnais; sangles en cuir et ceintures de cuir.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 déc. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    06.12.2024
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 06.12.2024

  2. 23 mars 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.