D Incipio DEVICES

Marque suisse · 671023 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
671023
Numéro de demande
63555/2014
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
D Incipio DEVICES ((fig.))
Déposée
18 nov. 2014
Enregistrée
23 mars 2015
Publiée
23 mars 2015
Protégée jusqu’au
18 nov. 2034
Classification de Vienne
26.04.04, 26.04.07, 26.04.18
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, notamment alésoirs, alésoirs hémisphériques, alésoirs coniques, poignées d'alésoir, adaptateurs et adaptateurs supplémentaires à utiliser avec les poignées d'alésoir, outillage électrique et pneumatique, perceuses et rallonges apparentées, articulées ou non, capuchons pour alésoirs acétabulaires, alésoirs intramédullaires, droits et flexibles, canulés et non canulés, alésoirs guidés par fil, forets et tarauds, vis, conducteurs angulaires, instruments à main, notamment barres en T, droites et flexibles, manches à accouplements rapides et pièces à main, barres en T, rallonges flexibles pour mèches, tarauds et tournevis, outils à baïonnettes, têtes de tournevis, tournevis, agrafes de fixation externes, guides de perçage ajustables, plaques et vis d'ostéosynthèse, kits de plaques d'ostéosynthèse, dispositifs de fixation orthopédique, lames de scie, trocars, guides de perçage, mandrins, burins à os, rétracteurs, pinces, plateaux de stérilisation en métal et plastique; tout ce qui précède excluant les appareils électroniques de communication de même que les appareils acoustiques et auditifs; articles orthopédiques; prothèses, notamment prothèses articulaires; matériel de suture.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 9 oct. 2024

    Prolongé

    Echéance de la protection
    18.11.2024 → 18.11.2034

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  3. 10 oct. 2017

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Incipio Devices SA, c/o Fiduciaire du Commerce et de l'Industrie S.A., Avenue de la Gare 10, 1003 Lausanne → Incipio Devices SA, Avenue des Pâquiers 16, 2072 St. Blaise

    Publié dans Swissreg le 10.10.2017

  4. 20 juin 2016

    Partiellement radié

    LPS
    10, Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, notamment alésoirs, alésoirs hémisphériques, alésoirs coniques, poignées d'alésoir, adaptateurs et adaptateurs supplémentaires à utiliser avec les poignées d'alésoir, outillage électrique et pneumatique, perceuses et rallonges apparentées, articulées ou non, capuchons pour alésoirs acétabulaires, alésoirs intramédullaires, droits et flexibles, canulés et non canulés, alésoirs guidés par fil, forets et tarauds, vis, conducteurs angulaires, instruments à main, notamment barres en T, droites et flexibles, manches à accouplements rapides et pièces à main, barres en T, rallonges flexibles pour mèches, tarauds et tournevis, outils à baïonnettes, têtes de tournevis, tournevis, agrafes de fixation externes, guides de perçage ajustables, plaques et vis d'ostéosynthèse, kits de plaques d'ostéosynthèse, dispositifs de fixation orthopédique, lames de scie, trocars, guides de perçage, mandrins, burins à os, rétracteurs, pinces, plateaux de stérilisation en métal et plastique; articles orthopédiques; prothèses, notamment prothèses articulaires; matériel de suture. → 10, Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, notamment alésoirs, alésoirs hémisphériques, alésoirs coniques, poignées d'alésoir, adaptateurs et adaptateurs supplémentaires à utiliser avec les poignées d'alésoir, outillage électrique et pneumatique, perceuses et rallonges apparentées, articulées ou non, capuchons pour alésoirs acétabulaires, alésoirs intramédullaires, droits et flexibles, canulés et non canulés, alésoirs guidés par fil, forets et tarauds, vis, conducteurs angulaires, instruments à main, notamment barres en T, droites et flexibles, manches à accouplements rapides et pièces à main, barres en T, rallonges flexibles pour mèches, tarauds et tournevis, outils à baïonnettes, têtes de tournevis, tournevis, agrafes de fixation externes, guides de perçage ajustables, plaques et vis d'ostéosynthèse, kits de plaques d'ostéosynthèse, dispositifs de fixation orthopédique, lames de scie, trocars, guides de perçage, mandrins, burins à os, rétracteurs, pinces, plateaux de stérilisation en métal et plastique; tout ce qui précède excluant les appareils électroniques de communication de même que les appareils acoustiques et auditifs; articles orthopédiques; prothèses, notamment prothèses articulaires; matériel de suture.
    Classification internationale
    10 → 10

    Publié dans Swissreg le 20.06.2016

  5. 23 mars 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.