Marque figurative

Marque suisse · 671308 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
671308
Numéro de demande
63074/2014
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
11 mars 2015
Enregistrée
27 mars 2015
Publiée
27 mars 2015
Radiée
4 oct. 2025
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
06.19.01, 06.19.07, 26.11.03, 26.11.05, 26.11.08, 26.11.09, 26.11.10, 26.11.12
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons énergisantes alcoolisées; boissons énergétiques alcoolisées; boissons alcoolisées à base de thé; boissons alcoolisées à base de café; boissons à base de rhum; boissons maltées, brassées et aromatisées à l'exception des bières; boissons maltées alcoolisées, à l'exception des bières; boissons distillées; boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière; boissons alcoolisées contenant des fruits; boissons alcoolisées à l'exception des bières; boissons alcooliques (à l'exception des bières); boissons à base de vin; boissons alcoolisées (à l'exception des bières); mélanges de boissons alcoolisés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.10.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 04.10.2025

  2. 1 oct. 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Uvavins - Cave de La Côte, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz → Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz

    Publié dans Swissreg le 01.10.2018

  3. 27 mars 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.