motovoltaic
Marque suisse · 671678 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 671678
- Numéro de demande
- 50449/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 15 janv. 2015
- Enregistrée
- 8 avr. 2015
- Publiée
- 8 avr. 2015
- Radiée
- 8 août 2025
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Texte déposé
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 août 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 08.08.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 08.08.2025
- 8 avr. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 08.04.2015
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.