J.C. JAQUET

Marque suisse · 671746 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
671746
Numéro de demande
53500/2015
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
J.C. JAQUET ((fig.))
Déposée
24 mars 2015
Enregistrée
10 avr. 2015
Publiée
10 avr. 2015
Radiée
17 oct. 2025
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Noir.
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.02
Source
Swissreg

Produits et services

Instruments de musique

Instruments de musique

Texte déposé

Instruments de musique.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    17.10.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 17.10.2025

  2. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  3. 30 mars 2016

    Partiellement révoqué

    LPS
    14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques., 15, Instruments de musique. → 15, Instruments de musique.
    Classification internationale
    14-15 → 15

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

  4. 10 avr. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2015

Parties

Titulaire

Jonathan Charles Jaquet

1110 Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.