COMPODOME
Marque suisse · 671923 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 671923
- Numéro de demande
- 65174/2014
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 23 déc. 2014
- Enregistrée
- 15 avr. 2015
- Publiée
- 15 avr. 2015
- Radiée
- 16 juil. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 10.07.2014 EM
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Installations (constructions) métalliques de compostage ou de stabilisation biologique de déchets.
Construction et réparation
Construction et entretien d' installations de compostage ou de stabilisation biologique de déchets, assistance à maîtrise d'ouvrage à savoir supervision (direction) de travail de construction de ces installations.
Traitement de matériaux
Traitement des déchets (transformation), tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
Sciences, technologie et informatique
Conception (ingénierie) d' installations de compostage ou de stabilisation biologique de déchets.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juil. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 16.07.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 3 août 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.08.2021
- 15 avr. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.04.2015
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.