Busatta Piscine
Marque suisse · 671992 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 671992
- Numéro de demande
- 50467/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Busatta Piscine ((fig.))
- Déposée
- 15 janv. 2015
- Enregistrée
- 15 avr. 2015
- Publiée
- 15 avr. 2015
- Radiée
- 8 août 2025
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Bleu, jaune.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.03.01, 01.03.10, 01.03.13, 26.07.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Piscines (métalliques).
Matériaux de construction non métalliques
Piscines (non-métalliques).
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux et jouets pour piscines; articles de gymnastique et de sport pour piscines.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 août 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 08.08.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 08.08.2025
- 23 févr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 15 avr. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.04.2015
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.