ORGONAT

Marque suisse · 672008 · Marque combinée · Radiée

La marque ORGONAT telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
672008
Numéro de demande
51011/2015
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ORGONAT ((fig.))
Déposée
5 févr. 2015
Enregistrée
15 avr. 2015
Publiée
15 avr. 2015
Radiée
28 août 2025
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
26.01.05, 27.01.01, 27.01.06
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; surmatelas contenant des éléments minéraux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 août 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    28.08.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 28.08.2025

  2. 15 avr. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.