JOURNÉE SUISSE DU SOMMEIL

Marque suisse · 672034 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
672034
Numéro de demande
58814/2014
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
JOURNÉE SUISSE DU SOMMEIL ((fig.))
Déposée
24 févr. 2015
Enregistrée
16 avr. 2015
Publiée
16 avr. 2015
Protégée jusqu’au
24 févr. 2035
Couleurs revendiquées
Gris (Pantone 7545 C), rouge (Pantone 187 C).
Classification de Vienne
02.01.01, 02.01.17, 02.01.23, 02.03.01, 02.03.17, 02.03.23
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés

Texte déposé

Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés.

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Texte déposé

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Médecine, beauté et agriculture

Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture

Texte déposé

Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2024

    Prolongé

    Echéance de la protection
    24.02.2025 → 24.02.2035

    Publié dans Swissreg le 02.09.2024

  2. 16 avr. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2015

Parties

Titulaire

CENAS

Route des Jeunes 9, 1227 Les Acacias

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.