Marque figurative

Marque suisse · 672302 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
672302
Numéro de demande
51378/2015
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
5 févr. 2015
Enregistrée
23 avr. 2015
Publiée
23 avr. 2015
Protégée jusqu’au
5 févr. 2035
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
03.07.13, 03.07.20, 03.07.21, 03.07.24
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical et clinique; aliments et substances alimentaires pour bébés; aliments et substances alimentaires à usage médical pour enfants et malades; aliments et substances alimentaires pour les mères qui allaitent à usage médical; suppléments nutritionnels et diététiques à usage médical; préparations de vitamines, préparations à base de minéraux; confiserie diététique à usage médical

Texte déposé

Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical et clinique; aliments et substances alimentaires pour bébés; aliments et substances alimentaires à usage médical pour enfants et malades; aliments et substances alimentaires pour les mères qui allaitent à usage médical; suppléments nutritionnels et diététiques à usage médical; préparations de vitamines, préparations à base de minéraux; confiserie diététique à usage médical.

Électronique, logiciels et instruments

Logiciel téléchargeable via Smartphones, téléphones mobiles, terminaux mobiles ou d'autres applications d'ordinateurs portables et de bureau; programmes de jeux informatiques téléchargés via internet [logiciels]; logiciels d'application pour téléphones mobiles, à savoir logiciels pour l'affichage de commentaires et de recommandations sur les biens et services de tiers.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Machines électriques pour la préparation de tous types de boissons chaudes, froides ou réfrigérées (à l'exception des machines électromécaniques), machines à café électriques, percolateurs à café électriques; cartouches et recharges pour ces appareils et machines.

Viande, produits laitiers et conserves

Légumes et pommes de terre (conservés, congelés, séchés ou cuits), fruits (conservés, congelés, séchés ou cuits), champignons (conservés, séchés ou cuits), viande, volaille, gibier, poisson et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés; confitures; oeufs; lait, crème, beurre, fromage et produits laitiers; succédanés du lait; boissons lactées où le lait prédomine; desserts à base de lait et desserts à base de crème; yoghourts; lait de soja (succédané du lait), graines de soja conservés pour l'alimentation humaine; huiles et graisses comestibles; agents blanchissants du café et/ou du thé (succédanés de crème); saucisses; charcuterie, beurre de cacahouète; soupes, soupes concentrées, potage, bouillon-cubes, bouillon, consommés

Texte déposé

Légumes et pommes de terre (conservés, congelés, séchés ou cuits), fruits (conservés, congelés, séchés ou cuits), champignons (conservés, séchés ou cuits), viande, volaille, gibier, poisson et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés; confitures; oeufs; lait, crème, beurre, fromage et produits laitiers; succédanés du lait; boissons lactées où le lait prédomine; desserts à base de lait et desserts à base de crème; yoghourts; lait de soja (succédané du lait), graines de soja conservés pour l'alimentation humaine; huiles et graisses comestibles; agents blanchissants du café et/ou du thé (succédanés de crème); saucisses; charcuterie, beurre de cacahouète; soupes, soupes concentrées, potage, bouillon-cubes, bouillon, consommés.

Café, boulangerie et confiserie

Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café; café glacé; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café; chicorée; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé; thé glacé; préparations à base de malt pour l'alimentation humaine; cacao et préparations et boissons à base de cacao; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat; confiserie, sucreries, bonbons; sucre; gommes à mâcher non à usage médical; édulcorants naturels; produits de boulangerie, pain, levure, pâtisserie; biscuits, gâteaux, cookies, gaufrettes, caramels, desserts (compris dans cette classe), puddings; glaces comestibles, glaces à l'eau, sorbets, confiseries glacées, gâteaux glacés, crèmes glacées, yoghourts glacés, poudres et liants (compris dans cette classe) pour faire des glaces comestibles et/ou glaces à l'eau et/ou sorbets et/ou confiserises glacées et/ou gâteaux glacés et/ou crèmes glacées et/ou yoghourts glacés; miel et succédanés du miel; céréales pour le petit déjeuner, muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation; préparations de céréales; riz, pâtes alimentaires, nouilles; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; pizzas; sandwiches; préparations de pâte alimentaire et de pâte à gâteau prête à être mise au four; sauces, sauce de soja; ketchup; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments; épices alimentaires, condiments, sauces à salade, mayonnaise; moutarde; vinaigre.

Produits agricoles et horticoles

Aliments pour animaux

Texte déposé

Aliments pour animaux.

Bières et boissons sans alcool

Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées; boissons aromatisées aux fruits et boissons à base de fruits, jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcooliques; sirops, extraits et essences et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques (à l'exception des huiles essentielles); boissons à base de ferments lactiques; boissons à base de soja; boissons à base de malt; boissons isotoniques

Texte déposé

Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées; boissons aromatisées aux fruits et boissons à base de fruits, jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcooliques; sirops, extraits et essences et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques (à l'exception des huiles essentielles); boissons à base de ferments lactiques; boissons à base de soja; boissons à base de malt; boissons isotoniques.

Éducation, divertissement et sport

Formation du personnel, organisation de cours, séminaires, conférences, expositions à buts culturels ou éducatifs; édition et publication de livres, brochures, journaux, films et enregistrements; production de vidéos et d'enregistrements sonores à but culturel ou éducatif; éducation nutritionnelle, tous services de formations et d'éducations liés à la nutrition et à l'alimentation, notamment formations relatives à la technologie alimentaire, à la nutrition, à la cuisine et à la restauration

Texte déposé

Formation du personnel, organisation de cours, séminaires, conférences, expositions à buts culturels ou éducatifs; édition et publication de livres, brochures, journaux, films et enregistrements; production de vidéos et d'enregistrements sonores à but culturel ou éducatif; éducation nutritionnelle, tous services de formations et d'éducations liés à la nutrition et à l'alimentation, notamment formations relatives à la technologie alimentaire, à la nutrition, à la cuisine et à la restauration.

Restauration et hébergement

Services de restauration, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants, restaurants libre-service, snack-bars, services de traiteurs, tous ces services aussi par l'intermédiaire de distributeurs automatiques de boissons, mise à disposition de machines à café.

Médecine, beauté et agriculture

Services de conseil pour la santé, pour l'alimentation et pour la nutrition; services médicaux et mise à disposition d'informations dans le domaine médical; services de diagnostic à usage médical; conseils diététiques et dans le domaine de l'alimentation en général; planification et surveillance des programmes de perte de poids; information sur les services de consultation et de conseil dans le domaine médical, psychologique et dans la modification du comportement nutritionnel et des exercices physiques; clinique de remise en forme; services de soins infirmiers et médicaux; sanatoriums; maison de repos; clinique.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    05.02.2025 → 05.02.2035

    Publié dans Swissreg le 21.01.2025

  2. 26 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 26.11.2019

  3. 20 août 2019

    Mandataire radié

    Mandataire
    Nestec S.A., Nestlé Legal IP, Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.08.2019

  4. 23 avr. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 23.04.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.