Marque figurative
Marque suisse · 672667 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 672667
- Numéro de demande
- 51076/2015
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 29 janv. 2015
- Enregistrée
- 5 mai 2015
- Publiée
- 5 mai 2015
- Protégée jusqu’au
- 29 janv. 2035
- Couleurs revendiquées
- La croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge ni en rouge sur fond blanc; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.15, 02.09.01, 03.01.06, 03.01.08, 03.01.17, 03.01.19, 03.01.24, 03.05.01, 03.05.07, 03.05.24, 03.05.26, 03.05.28, 03.07.03, 03.07.13, 03.07.24, 03.17.00, 24.13.01, 24.13.22, 24.17.05, 24.17.07
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Texte déposé
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
Appareils médicaux
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture
Texte déposé
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.
Éducation, divertissement et sport
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles
Texte déposé
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.
Médecine, beauté et agriculture
Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture
Texte déposé
Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 sept. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 29.01.2025 → 29.01.2035
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 5 mai 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 05.05.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.