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Marque suisse · 672842 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 672842
- Numéro de demande
- 50227/2015
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- i ((fig.))
- Déposée
- 9 janv. 2015
- Enregistrée
- 7 mai 2015
- Publiée
- 7 mai 2015
- Protégée jusqu’au
- 9 janv. 2035
- Priorité
- 02.12.2014 US
- Remarques
- Priorité partielle, détails cf. dossier
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 04.05.03
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Vélos électriques; vélos motorisés; dispositifs de mobilité personnelle et de transport motorisés, autopropulsés et à roues, à savoir, scooters, chariots et chars; dispositifs de mobilité et de transport électriques à trois roues; véhicules à moteur à trois roues; véhicules à moteur à deux roues.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 déc. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.12.2024
- 2 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA, Optingenstrasse 16, 3013 Berne
Publié dans Swissreg le 02.12.2024
- 2 déc. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 09.01.2025 → 09.01.2035
Publié dans Swissreg le 02.12.2024
- 23 févr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 7 mai 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 07.05.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.